Bulletin Municipal 2011

Ordre du jour :

1. Eco conditionnalité des aides du Conseil Général : abandon des produits phytosanitaires.

2. Dossier traversée du village : demandes de subventions auprès du Conseil Général de l'Isère.

3. Convention d'utilisation précaire d'une salle communale.

4. Ramassage des Ordures Ménagères.

5. Proposition d'un nouveau tarif de droit de place par la commission finances.

6. Questions diverses

Ordre du jour

1. Démission d'un conseiller municipal.

2. Vente maison « Rosette », nouvelle proposition.

3. Demande de subventions : traversée du village tranche 2011, Fonds parlementaires, Dotation d'Equipements des Territoires Ruraux (D.E.T.R.).

4. Compte-rendu de l’élection du Conseil Municipal d'Enfants.

5. Questions diverses.

Ordre du jour :

1. Annulation du Plan Local d’Urbanisme (PLU).

2. Questions diverses.

Ordre du jour :

1. Approbation du Compte de Gestion.

2. Vote du Compte Administratif 2010.

3. Vote taux imposition 2011.

4. Vote du Budget Prévisionnel 2011.

5. Désherbage bibliothèque.

6. Demandes de subventions au Conseil Général pour la réhabilitation d'un bâtiment communal.

7. Questions diverses.

Ordre du jour:

1. Election des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales
2. Convention de fermage "le Petit Potager des Blachettes"
3. Finances:tarif repas de la cantine
   
4. Demande d'un particulier : travaux de voirie sur un chemin communal
5. Mise en place du Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
6. Questions diverses
   

Ordre du jour:

• Shéma Départemental de Coopération Intercommunale
• Délégation de signature
• Finances: Décision Modificative; Demande de subvention du Secours Populaire; Convention avec le responsable de la Coopérative Scolaire.
• P.L.H (Programme Local d'Habitat)
• Questions diverses.

Ordre du jour:

1. Résultat de l’appel d’offres des travaux de la traversée du village.

2. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité

3. Avenant à la convention pour l’Agence Postale Communale

4. CNFPT : révision du montant de la cotisation

5. Mise en vente des anciennes fournitures scolaires

6. Décision sur l’utilisation ou la vente du bois coupé de l’ancienne carrière

7. Questions diverses.

Ordre du jour :

1. Convention de partenariat pour l’accueil jeunes 11-17 ans avec la Communauté de Communes du Pays de Bièvre Liers (CCPBL).

2. Subventions aux associations.

3. Etude des prêts pour la traversée du village 2ème tranche.

4. Questions diverses.

Ordre du jour :

1. Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée.

2. Finances : Taxe d’Aménagement et Versement pour Sous Densité.

3. Demande de subvention au Conseil Général de L’Isère pour les travaux de réfection des fenêtres et des portes du bâtiment « Mairie » - 2ème tranche (2012).

4. Questions diverses.

Ordre du jour :

1. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ).

2. Mise à jour des conventions avec les associations et convention avec le Gillonnay Cyclo-Club.

3. SPA : renouvellement de la convention fourrière.

4. Questions diverses.